CCR de Bangkok vers Paris

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Exposure
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CCR de Bangkok vers Paris

#1 Message par Exposure » 31 juil. 2016, 11:01

Hello,

Mon CCR est à Bangkok. Si je le fait envoyer par transporteur savez vous comment faire pour ne pas se prendre de frais de douane ou TVA à l'arrivée ?

Yvan

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Cedrick
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Re: CCR de Bangkok vers Paris

#2 Message par Cedrick » 31 juil. 2016, 14:37

Voir avec le transitaire directement pour attester du règlement de la TVA dans le pays d'origine en lui produisant la facture du ccr? La TVA ne s'applique pas au transport de matériel d'occasion, d'ailleurs.

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Exposure
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Re: CCR de Bangkok vers Paris

#3 Message par Exposure » 31 juil. 2016, 15:19

C'est ce que j'avais en tête pour la TVA. Merci.

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rph91
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Re: CCR de Bangkok vers Paris

#4 Message par rph91 » 31 juil. 2016, 21:25

Bonjour a tous,

le problème pour ramener le ccr c'est que les douanes en sortie de France aurais du te faire une attestation de douane. Et si tu n'as pas ce document, je pense que tu va payer la TVA + la Douane.
Il faut absolument le document de sortie de Douane.
Le mieux c'est de trouver un plongeur qui le ramène en bagage accompagné. Comme si le gars etait venu plonger et rentrait avec.

Bon courage

Philippe

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Philippe GERIN
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Re: CCR de Bangkok vers Paris

#5 Message par Philippe GERIN » 31 juil. 2016, 23:59

C'est ton ccr. Tu as une facture d'achat de plus de 6 mois et tu as habité dans le pays d'où le ccr part pendant plus de 6 mois. Dans ce cas => déclaration en douane à l'entrée => Rien à payer. Les biens personnels en cas de retour en France ne sont pas taxables. C'est ce que j'ai fait quand je suis rentré des USA, mais mon matos était dans mon container avec le reste des meubles, fringues, tondeuse, et autres affaires perso.....
Tu l'as acheté là-bas ou emmené depuis la France?
Si emmené depuis de la France, produit la facture d'origine avec num de série et TVA acquittée. Même si tu n'as pas d'attestation de sortie, cela devrait passer.
Dans les autres cas, je ne sais pas.
En cas de transporteur, appelle les et demande leur de le garder sous douane s'ils veulent encaisser les droits. Va aux douanes, régularise la situation et va récupérer ton ccr dans leur entrepôt sous douane contre remise des documents.
Dans tous les cas, si tu souhaites repartir et que tu doivent payer des droits à l'entrée, fais le paiement en espèces. Tu pourras ainsi récupérer le même montant en espèce au dédouanement à l'aéroport de départ.

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Re: CCR de Bangkok vers Paris

#6 Message par Exposure » 01 août 2016, 14:17

Le CCR a été acheté par un résident thaïlandais. C'est un achat d'occasion que je dois ramener. Du coup, je creuse car en fouillant côté douane c'est pas très claire.

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amonix
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Re: CCR de Bangkok vers Paris

#7 Message par amonix » 01 août 2016, 16:59

TVA = taxe sur la Valeur Ajoutée.
Règle générale = un objet vendu X fois a X fois une valeur ajoutée et on paie dessus X fois une taxe.
Renseigne-toi directement auprès de l'administration des finances et des douanes, en présentant les choses comme un achat futur à propos duquel tu veux prendre toutes les précautions pour éviter les mauvaises surprises : eux seuls te donneront une information avisée en fonction de la valeur estimée avec le coût du transport, du pays d'importation, de la qualité des parties en tant que commerçants ou pas.
Pour te donner un exemple qui m'est arrivé la semaine dernière, j'ai acheté du matos de plongée d'occase en Russie pour 185 euros port compris, le transport a duré quatre jours, l'attente pour la présentation en douane et les formalités douanières, ainsi que de TVA m'ont coûté deux semaines supplémentaires et 82,31 euros de plus. Les deux parties étaient particulières. Mais ça c'est en Belgique.

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Re: CCR de Bangkok vers Paris

#8 Message par Exposure » 01 août 2016, 17:17

Bien vu, je vais faire ça car vu la somme je ne voudrais pas de surprise. Merci

far052
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Re: CCR de Bangkok vers Paris

#9 Message par far052 » 01 août 2016, 21:35

Salut,

Je vois dans tes localisations 'Malte'.
Malte c'est en UE. Et là bas la tva sur les articles de plongée c'est 0%.
De là à l'importer à Malte puis le ramener en France ...
hum huuum huuuuummm

Bonne chance

Fred

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